Termes et Conditions

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1. Acceptation des Conditions

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2. Utilisation du Site Web

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3. Propriété Intellectuelle

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4. Contributions des Utilisateurs

Les utilisateurs peuvent être autorisés à soumettre du contenu à certaines zones du site web, telles que des commentaires ou des messages de forum. En soumettant du contenu, vous accordez à AMV une licence non exclusive, libre de redevances, perpétuelle et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer et afficher ce contenu sur tout support. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou disposez des droits nécessaires pour soumettre le contenu et que le contenu ne viole pas les droits d’un tiers.

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6. Limitation de Responsabilité

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8. Politique de Confidentialité

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9. Droit Applicable

Les présents Termes et Conditions sont régis et interprétés conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

10. Modifications des Termes et Conditions

AMV se réserve le droit de modifier les présents Termes et Conditions à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue de ce site web après de telles modifications constitue votre acceptation des nouveaux Termes et Conditions. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présents Termes et Conditions pour prendre connaissance des modifications.

11. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présents Termes et Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

• Email : taskina432kst@gmail.com
• Adresse : MARAIS DU VIGUEIRAT, QUAI LES CABANES DE L ETOURNEAU, 13104 ARLES
• Téléphone : +33977082034

12. Numéro d’Identification de l’Association

Numéro d’Identification de l’Association : W132001971

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